STATUTS DE L ASSOCIATION

Voici les statuts si vous voyez des modifs je vous ecoute hesitez pas que l'on valide ca dim 27.





STATUTS


ARTICLE 1:CONSTITUTION ET DENOMINATION.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901,ayant pour titre:

891’s RIDERS.

ARTICLE 2 : BUT.
L’association à pour but ,la pratique sportive du vtt…………………..


ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL.
Le siège social est fixé à:
MAIRIE de ROSOY rue de la MAIRIE 89100 ROSOY
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration , et ratifié par l’assemblée générale la plus proche.


ARTICLE 4 : COMPOSITION.
L’association se compose de :
A/ Membres d’honneur
B/Membres bienfaiteurs
C/Membres actifs ou adhérents


ARTICLE 5 : ADMISSION .
Pour faire partie de l’association il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions , sur les demandes d’admission présentées.
S’être acquitté de la cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.


ARTICLE 6 : LES MEMBRES .
Sont appelés membres d’honneur , les personnes qui rendent ou ont rendu des services signalés à l’association. Ces membres ne sont pas tenus de payer la cotisation annuelle. Ils peuvent être invités par le conseil d’administration , à assister à l’assemblée générale , avec voix consultative.

Sont appelés membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des dons manuels à l’association. Ils ne sont pas tenus de payer la cotisation annuelle

Sont appelés membres actifs ceux qui ont pris l‘engagement de verser annuellement la cotisation fixée par l‘assemblée générale

Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minimale égale à dix fois son montant annuel , sans que la somme globale puisse dépasser 15 euros 24 (article 6-1° de la loi du 1er juillet 1901 , modifié par la loi n° 48-1001 du 23 juillet 1948).


ARTICLE 7: RADIATION.
La qualité de membre se perd par :
A/ La démission
B/Le décès
C/La radiation prononcée par le conseil d‘administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave , l‘intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications..




ARTICLE 8: LES RESSOURCES .
Les ressourcent de l’association comprennent:
A/Les cotisations de ses membres.
B/Les subventions de l’Etat, des collectivités territoriales , des collectivités locales , d’autres associations.
C/Et de façon générale de toutes les ressources autorisées par la loi en vigueur.

ARTICLE 9 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION .
L’association est dirigée par un conseil d’administration de …. Personnes élus pour 3 ans ,par l ‘assemblée générale. Les membres sont rééligibles .



Le conseil d’administration ,choisi au sein de ses membres , un bureau composé de :
A/ Un président
B/ Un secrétaire
C/ Un trésorier
En cas de vacance ,le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation.
Il est procédé à leur ratification , lors de la plus proche assemblée générale . Les membres sont élus pour la durée restante à courir du mandat de leurs prédécesseurs.


ARTICLE 10 : REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION .
Le conseil d’administration se réunit chaque fois qu’il est convoqué par écrit par son président au moins quatre fois par an , ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.
Le conseil d’administration , ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée.
Chaque administrateur ne peut détenir qu’un pouvoir.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas d’égalité la voix du président est prépondérante.
Seules les questions à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote. Toutes les délibérations du conseil d’administration sont consignées dans un registre et signées du président et du secrétaire.
Tout membre du conseil d’administration qui aura manqué , sans excuse , 3 séances consécutives sera considéré comme démissionnaire. Il sera remplacé , conformément aux dispositions de l’article 9 des présents statuts.


ARTICLE 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE .
L’assemblée générale ordinaire se compose de tous les membres de l’association âgés de 18 ans au moins , au jour de l’assemblée générale , et à jour de leur cotisation. Sont également invités les membres d’honneur ainsi que les membres de droit.
à L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de décembre . Quinze jours avant la date fixée , les membres de l ’association sont convoqués par écrit, par les soins du secrétaire . L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président ,assisté des membres du conseil d’administration ,préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
L’assemblée après avoir délibéré et statué sur les différents rapports , approuve les comptes de l’exercice clos , vote le budget de l’exercice suivant. Donne son quitus sur la gestion de l’association par le conseil d’administration. Et délibère sur tous les autres points figurant à l’ordre du jour .
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Après épuisement de l’ordre du jour , il est procédé au remplacement , au scrutin secret , des membres sortants du conseil d’administration.
Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à main levée , et à la majorité des membres présents ou représentés. Pour la validité des délibérations la présence du quart des membres actifs est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint , il est convoqué une deuxième assemblée générale ordinaire qui délibèrera quelque soit le nombre de membres présents.
Chaque membre actif de l’assemblée ne peut détenir plus d’un pouvoir.


ARTICLE 12 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE .
Pour la validité des décisions , l’assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres actifs ayant droit de vote. Si cette proportion n’est pas atteinte , l’assemblée générale extraordinaire est convoquée de nouveau , mais à quinze jour d’intervalle. Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre de membres présents.
L’assemblée générale extraordinaire , statue sur les questions qui sont de sa seule compétence , à savoir les modifications à apporter aux présents statuts , et au règlement intérieur ,la dissolution anticipée de l’association etc..


ARTICLE 13 : REGLEMNT INTERIEUR .
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration , qui le fait alors approuver par l’assemblée générale ordinaire.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts , notamment ceux traitant de l’administration et au fonctionnement interne de l’association.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale extraordinaire , elle nomme un ou plusieurs liquidateurs , dont elle détermine les pouvoirs , qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association.
En aucun cas ,les membres de l’association ne pourront se voir attribuer , en dehors de la reprise de leurs apports , une part quelconque des biens de l’association . L’actif net subsistant , sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.


Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale tenue







À……………. Le

Sous la présidence de M

Assisté de MM




Signatures:






Le Président, Le secrétaire (ou) le trésorier

Cela parait bien clair!!!!!